Délibérations 2026

BP 2026

2026-25 BP 2026

2026-24 Subventions aux associations 2026

2026-23 Vote des taux de fiscalité 2026

2026-22 Affectation du résultat 2025

balance des valeurs inactives CFU 2025

états annexés au CFU 2025

CFU 2025

2026-21 CFU 2025

2026-20 délégation SDA SEASY

2026-19 CCID

 

2026-18 désignation d’un délégué à la protection des données

2026-17 désignation d’un correspondant défense

2026-16 élection délégués du CM au SEASY

2026-15 élection délégués du CM au SICTOM

2026-14 désignation délégué CM à la mission locale intercommunale de Rambouillet

2026-13 désignation délégué CM au CNAS

2026-12 élection des représentants du CM dans la CDSP

2026-11 élection des représentants du CM dans la CAO

arrêté préfectoral portant nomination des membres de la commission de contrôle

2026-10 élection des membres de la commission de contrôle des listes électorales

2026-09 élection des membres des commissions municipales

2026-08 détermination des commissions municipales

2026-07 délégations CM au Maire

 

2026-06 Publicité des actes

2026-05 Fixation des indemnités des élus

Charte de l’élu local

2026-04 Charte de l’Elu local

2026-03 Election des Adjoints au Maire

2026-02 Fixation du nombre d’Adjoints

procès verbal élection du Maire et des Adjoints

2026-01 Election du Maire